La Ville d'Angoulême adopte la "jurisprudence Sassenage"

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Dans un billet antérieur, nous évoquions la "tâche d'huile" que pouvait susciter la décision de la Commune de Sassenage de ne pas payer le surcoût lié à des emprunts toxiques.

Cette perspective n'a pas tardé. La Ville d'Angoulême vient d'effectuer l'annonce la concernant.

“Les emprunts structurés, souscrits par la précédente municipalité et classés hautement toxiques par la charte Gissler, pèsent sur les finances de la Ville d’Angoulême. Les 345 K€ de surplus qu’elle doit payer au 1er juillet 2012 viennent en effet s’ajouter aux majorations de 322 K€ déjà payés pour ce même emprunt en juillet 2011 et de 196 K€ payés en février dernier pour un autre emprunt toxique basé sur l’écart de change entre Euro/Franc Suisse et Euro/Dollar”, commente la mairie d’Angoulême dans un communiqué.

  • Publié le 25 juin 2012

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