Brié et Angonnes : vers une "guerre des territoires" dans l'agglomération grenobloise ?

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La Métropole de Grenoble a-t-elle déclaré "la guerre" à des territoires péri-urbains qu'elle voudrait fondre dans une large tâche d'huile urbaine comme si la "pieuvre" que seraient Grenoble et sa première couronne avaient désormais vocation à s'étendre à la seconde couronne péri-urbaine ? Un sujet sérieux qui tend considérablement les relations dans l'agglomération grenobloise de façon inédite.

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Mais ce schéma va peiner à se déployer sans résistance. Deux conceptions de l'agglomération entrent en conflit. Celle de l'actuel exécutif de la Métropole de Grenoble qui accélère les modifications de PLU pour mettre en oeuvre une urbanisation densifiée de Communes à ce jour dominées par l'habitat individuel. Et celle d'élus municipaux, responsables associatifs et citoyens qui veulent défendre l'identité historique de leurs Communes. Jeudi matin, une manifestation était organisée par M. Claude Soullier sur la Commune de Brié et Angonnes. Elle a connu une mobilisation considérable.

Quelques jours auparavant, une réunion publique d'information s'était déroulée dans des conditions déjà "sportives" comme le notait le quotidien régional (cf article ci-dessous).

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Qu'est ce qui fonde cette résistance des Communes concernées ? D'abord, le choix de fond qui est conduit sans aucune légitimité démocratique et parfois même par des élus municipaux qui avaient été élus en mars 2014 sur des programmes s'engageant à défendre l'identité de ... village. Mais des élus qui aujourd'hui font corps avec des conception de "pieuvre urbaine" de la Métropole.

Ensuite, l'incapacité de La Métro à faire vivre la concertation locale dans des conditions sérieuses. La Métropole qui s'annonce "apaisée" au moment où elle bat des records de violences se prononce "participative" au moment où pareillement elle fait blocage à tout dialogue serein dès qu'une opinion ne correspond pas au "politiquement correct" de l'exécutif métropolitain.

Enfin, de très nombreux griefs juridiques dont un qui va compter particulièrement dans les prochaines semaines. Des actuelles modifications de Plans Locaux d’Urbanisme (PLU) engagées par la Métro et des Communes sont-elles manifestement entachées d’illégalité pour cause de vice de fond dans les procédures d’enquêtes publiques ? La question se pose très sérieusement suite à un arrêt du Conseil d’Etat, la plus haute instance de la juridiction administrative française. L’arrêt en question, c’est celui du 17 juillet 2017 entraînant l’annulation des dispositions de l’article R. 104-8 du code de l’urbanisme relatif à l’évaluation environnementale applicable à la procédure de modification du PLU (CE, 19 juillet 2017, France Nature Environnement, n° 400420). Le Conseil d’Etat a censuré les dispositions de l’article R. 104-8 du code de l’urbanisme en ce qu’elles n’imposent pas la réalisation d’une évaluation environnementale dans tous les cas où les évolutions apportées au plan local d’urbanisme, par la procédure de modification, sont susceptibles d’avoir des incidences notables sur l’environnement au sens de l’annexe II de la directive 2001/42/CE du 27 juin 2001. Or dans leurs dossiers, des Communes concernées et la Métro écartent actuellement quasi-systématiquement cette note d’évaluation environnementale.

Dans le dossier de Brié et Angonnes, le "passage en force " de La Métro et de la municipalité sortante est encore plus difficilement compréhensible que le Maire sortant avait vu son élection annulée par le Tribunal Administratif de Grenoble avant que le Conseil d'Etat ne modifie cette interprétation pourtant alors très motivée de l'instance de juridiction administrative de proximité. Son opposant, M. Claude Soullier, a dans de telles circonstances une autorité morale particulière et il mène aujourd'hui ce combat de façon très déterminée et avec un très large soutien citoyen puisque cette défense de l'identité de village était un sujet consensuel en mars 2014.

Les prochains mois s'annoncent très tendus dans l'agglomération grenobloise qui s'expose dangereusement à une réelle "guerre des territoires" en refusant d'accepter des logiques différenciées de développements urbanistiques au moment même où, notamment pour des raisons de violences quotidiennes, l'image de marque de la Commune centre de l'agglomération est en péril manifeste.

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  • Publié le 21 octobre 2017

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