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Articles marqués 'Ligne E Du Tramway De Grenoble' :

Grenoble : la ligne E du tramway exposée à un nouvel incident de parcours

C'est une décision de justice importante qui est pourtant passée quasi-inaperçue. Elle a été rendue le 08 février 2013 dans le cadre de la réalisation de la ligne E du tramway. Elle opposait le SMTC de l'agglomération grenobloise défendu par Me Fessler au Syndicat des copropriétaires du domaine de Rocheplaine défendu par Mes Mermillod-Blondin et Gérard. L'objet : les critères...

  • Lire la suite de l'article ▸ Publié le 17 février 2013
    • Ligne E Du Tramway De Grenoble
    • Smtc De L'agglomération Grenobloise
    • Syndicat Des Copropriétaires Du Domaine De Rocheplaine

Ligne E du tramway de Grenoble : les requérants produisent une note en délibéré

C'est le respect d'un strict parallélisme des formes. Le SMTC avait produit une note en délibéré après la présentation de conclusions du rapporteur public très sévères contre le SMTC. Cette note en délibéré a suscité une inversion totale des conclusions du rapporteur public. C'est désormais au tour des requérants de produire une note en délibéré espérant probablement à...

  • Lire la suite de l'article ▸ Publié le 11 janvier 2013
    • Ligne E Du Tramway De Grenoble
    • Tribunal Administratif De Grenoble

Tramway de Grenoble : la ligne E ou l'échec certain dans la victoire probable ?

Le système politique local a lassé les citoyens. Il est en sursis par perte d’attention. L’épisode du Tribunal Administratif de Grenoble sur la légalité de la ligne E du tram pèse lourd. Ce qui est subjectivement possible pèse plus lourd que ce qui peut devenir objectivement certain. L’étape des conclusions négatives du rapporteur public puis le retournement absolu marque...

  • Lire la suite de l'article ▸ Publié le 19 décembre 2012
    • Ligne E Du Tramway De Grenoble

Ligne E du tramway de Grenoble : nouvelle audience demain

Demain après-midi, nouvelle séance au Tribunal Adminstratif de Grenoble au sujet de la légalité de l'arrêté préfectoral du 26 août 2011 déclarant le projet de tram E d'utilité publique. Le 16 octobre 2012, le rapporteur public mettait en relief des insuffisances graves de nature à entacher d'illégalité l'arrêté préfectoral. 48 heures plus tard, le SMTC remettait une note en...

  • Lire la suite de l'article ▸ Publié le 17 décembre 2012
    • Ligne E Du Tramway De Grenoble

Ligne E du tramway de Grenoble : sur les rails de l'annulation

Aujourd'hui, devant plus de 50 personnes présentes au Tribunal Administratif de Grenoble, le Rapporteur Public trouve, dans des graves insuffisances environnementales de l'étude d'impact, des griefs de nature à justifier l'annulation. Cette décision, si elle devait être confirmée, par la section du contentieux en charge de ce dossier, serait un terrible électrochoc. Un choc qui...

  • Lire la suite de l'article ▸ Publié le 16 octobre 2012
    • Ligne E Du Tramway De Grenoble

Ligne E du tramway de Grenoble : le Club 20 dénonce la culture tramo-boulot-dodo

Le mécontentement gronde contre la ligne E du tramway à Grenoble. Le Club 20, 1er think tank de l'agglomération grenobloise, dénonce aujourd'hui la logique urbanistique qui accompagne la ligne E du tramway de Grenoble. Le Club 20 précise : " Des arbres ont été coupés, arrachés, détruits. C'est un choix lourd que de décider de détruire ainsi ce que la nature a mis des...

  • Lire la suite de l'article ▸ Publié le 22 mai 2012
    • Denis Bonzy
    • Club 20
    • Aurg
    • Agence D'urbanisme De La Région Grenobloise
    • Ligne E Du Tramway De Grenoble
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