Articles marqués 'Eau' :
Eau : ASTEE et les villes durables
Les systèmes urbains d’assainissement (eau usée et eau pluviale) ont été progressivement mis en place en France depuis le milieu du XIXème siècle, constituant progressivement un patrimoine très important. Au fil du temps, les objectifs ont changé, les techniques se sont diversifiées et les ouvrages ont vieilli. Par ailleurs, les eaux urbaines sont aujourd’hui de plus en plus...
Le CIEAU fête l'eau du robinet
Le CIEAU (Centre d'Information sur l'Eau) vise à répondre aux interrogations du public sur les dossiers de l'eau. Cette structure a été créée sous la forme d'une association à but non lucratif, régie par la loi 1901. Le C.I.EAU rassemble des informations générales qu'il souhaite rendre accessibles à tous, en particulier en créant des documents d'information adaptés aux...
Eau : la FP2E rappelle sa doctrine sur les coupures d'eau
Au moment où le débat parlementaire au Sénat met en relief la nécessité de clarifier le dispositif "Brottes" sur les conditions d'interdiction des coupures d'eau entrées dans une zone de grandes incertitudes juridiques depuis 2013, la FP2E rappelle sa doctrine sur la coupures d'eau. La Fédération Professionnelle des Entreprises de l'Eau (FP2E) précise notamment : "A l’occasion des...
Eau : examen de la constitutionnalité de la "loi Brottes"
La Gazette des Communes évoque la saisine du Conseil Constitutionnel sur le dossier de la loi Brottes et de son dispositif sur les coupures d'eau. La SAUR conteste la légalité des coupures d’eau considérant que le droit à l’eau pour tous n’existe pas et serait même inconstitutionnel. En effet, selon la Saur, l’article L.115-3 du code de l’action sociale et des familles (CASF)...
Landes : le dossier des Arbouts ouvre un contentieux
9 Maires s'opposent fermement au transfert de la compétence eau potable des Arbouts au Sydec et contestent l'arrêté préfectoral de transfert de compétence. De longue date déjà, le Sydec est un dossier très clivant dans les Landes. Cet organisme para-départemental est au centre de nombreux différends. Ses conditions tarifaires ont même été annulées par le Tribunal Administratif de...
Eau : la nécessaire actualisation de la loi du 16 décembre 1964
L’eau est une ressource naturelle à part. Elle mérite en conséquence des mesures particulières. Protéger sa qualité comme sa quantité a conduit à l’adoption d’un cadre législatif général précis et contraignant. Sur le plan international, l’Organisation des Nations Unies a organisé de nombreuses conventions internationales ou adopté des traités relatifs notamment à des...
Sogedo à Pollutec : la force de la proximité
De façon paradoxale, à mesure que les collectivités locales passent à la mode de la "dimension importante", leurs élus semblent d'abord tenir à la force de la ... proximité. Ce n'est d'ailleurs pas un hasard si ce thème a été le thème moteur du dernier Congrès des Maires 2014. La proximité, c'est l'une des valeurs qu'une société de distribution d'eau, Sogedo, a retenu parmi...
Le Congrès des Maires et les entreprises de l'eau à la une
Le Congrès des Maires 2014 a été marqué par un intérêt considérable entourant les entreprises de l'eau. L'actualité place en effet à la une les entreprises de l'eau. Le réchauffement climatique impose d'aborder sous un angle nouveau la question de la protection de la ressource en...
Eau de Paris : alarme de la Chambre Régionale des Comptes
Le 21 octobre 2014, la Chambre Régionale des Comptes Ile de France a publié son rapport définitif sur la Régie Eau de Paris. En 2008, la Ville de Paris a confié à une Régie intitulée «Eau de Paris » la gestion qui avait été déléguée du 1er janvier 1985 à 2008 à une SEM regroupant plusieurs opérateurs privés. Ce rapport de 69 pages concerne les exercices 2009 et suivants...
Eau : la FP2E rappelle les fondamentaux
A quelques jours du 50 ème anniversaire de la loi de 1964, essentielle dans la construction du droit français de l'eau, la FP2E (Fédération des Entreprises de l'Eau) rappelle sur son site Internet les fondamentaux en la matière. Elle précise : "Le 50ème anniversaire de la loi sur l’eau, entrée en vigueur en 1964, est l’occasion pour les acteurs du secteur de dresser un bilan sur...